Délibérations

 Séance du 31 mars 2010 : Vote du Budget principal

  • La section de fonctionnement s’équilibre à :……..316 912,00€
  • Les recettes de fonctionnement sont réparties de la manière suivante :
  • Recettes votées : …………………………………294 437,22€
  • Excédent de fonctionnement 2009, reporté en 2010 :22 474,78€
  • Soit un  total en équilibre de : ……………………  316 912,00€
  • La section d’investissement s’équilibre à : ………. 214 599,00€

L’ensemble du budget  voté s’équilibre à :………..531 511,00€

Le budget « Assainissement » sera élaboré après notification des arrêtés de subventions et après le vote par le conseil des taxes d’assainissement.

Séance du 6 mai 2010

Chemins communaux :

Pauliac : Une demande d’achat d’une partie d’un chemin communal a été faite à la mairie pour permettre la rénovation d’une maison : Le chemin se trouvait trop près du bâtiment projeté. Toutes les parcelles du secteur conserveront un accès libre. La commune de Brignac (limitrophe) sera consultée. Une enquête publique sera lancée.

Le Bourg : Suite à une demande de deux riverains pour acquérir la parcelle 36  , le conseil décide de lancer une enquête publique.

Frabet : suite à une demande de fauchage et de creusement du fossé  sur le chemin bordant les parcelles 601 et 604 , la commission voirie se rendra sur place .

La Charnie : Demande venant de la commune d’Ayen pour l’inscription au PDIPR (Plan Départemental  Des Itinéraires de Petite Randonnée) de la portion du chemin allant de La Charnie à la D3. Le conseil donne son accord , en rappelant que les quads et motos sont interdits sur les chemins pédestres.

Sonorisation de l’Eglise :

Le système de sonorisation de l’Eglise a été installé en 1993. L’ampli est défaillant et doit être remplacé. Seul un ampli de la même marque est compatible avec le matériel existant. Son coût est de 639,00€ TTC. Le conseil accepte le remplacement de l’ampli. La dépense sera imputée au Compte 21 (Achat de matériel) .

Commission affaires scolaires : Les élèves de CE2 ont passé le permis piétons. La commission a organisé un goûter pour la remise des diplomes.

Ecole numérique Rurale : La demande est acceptée et sera subventionnée par le conseil général et la DGE.

Cérémonie du 8 mai :

Après la cérémonie, un diplôme d’ancien combattant sera remis à Monsieur A. Gay du petit Frabet.

Commission communication : Site internet de la commune :

La commission a établi une liste des artisans et commerçants de la commune . Cette liste va être mise en ligne . Chaque artisan ou commerçant pourra ensuite ajouter son logo ou sa publicité sur le site.

Assainissement :

Les demandes de subventions (Agence de l’eau et Conseil Général) sont faites . Les appels d’offres auprès des entreprises vont être prochainement lancés.

Carte Communale :

Le dossier est transmis à la préfecture pour approbation.

Contrat d’Assurance :

Suite à l’achat par la commune de la maison « Durantie », un nouveau contrat d’assurance a été élaboré.

Lavoir du Cluzel :

Des problèmes d’étanchéité ont été signalés. Un devis de réparations va être demandé à une à une entreprise locale.

Share

Laisser un commentaire